Manifeste

Aion Builders

Faites défiler

Le salariat vous offre une équipe et vous prend votre liberté.

Le freelance vous rend votre liberté et vous laisse seul.

Nous avons refusé de choisir.

Alors nous avons repris une vieille idée : la guilde.

Les ateliers de maîtres, sans la lourdeur du compagnonnage.

Ce que nous tenons pour vrai

01

Libres.

Vous ne nous appartenez pas. Votre nom, vos idées, vos créations restent les vôtres.

02

On livre.

Ici, on ne se contente pas de concevoir. On sort des choses.

03

Sans patron.

Un cadre, une parole tenue envers les clients, et pour le reste, chacun avance comme il l’entend.

04

On donne.

Chacun apporte à la hauteur de ses moyens. C’est la seule règle qui ne se négocie pas.

05

On signe.

Chaque création porte le nom de ceux qui l’ont faite.

06

On joue.

Sinon, à quoi bon être libres ?

Nous rassemblons ceux qui créent seuls, et nous bâtissons autour d’eux tout ce qu’une équipe leur offrirait : des projets en commun, de l’entraide, de quoi apprendre et de quoi lancer.

Libre ou protégé :
cinq siècles de balancier.

Comment le droit français a organisé le travail et la création, de la première presse parisienne à l’IA. À chaque étape, ce que l’individu y gagne et ce qu’il y perd.

Chaque date ouvre ses textes et ses sources. Brouillon, avant relecture par un historien.

Paris, la Sorbonne

1470

La presse arrive, le métier garde ses portes.

Fichet et Heynlin font venir trois typographes à la Sorbonne. À côté, nombre de métiers s’organisent en communautés : apprenti, compagnon, maître.

« une grâce fondée en justice »

Le privilège de librairie, défini par l’arrêt du Conseil du 30 août 1777

Gagne
Un rang, des règles, l’entraide d’un corps de métier.
Perd
L’accès, souvent réservé. Et l’œuvre : le droit d’imprimer devient une faveur du roi.
Textes et sources

Le premier livre

Les lettres de Gasparino Barzizza n’ont ni titre, ni adresse, ni date. L’année 1470 est déduite du registre du prieur de la Sorbonne.

Une partie de l’économie seulement

Il existe des métiers libres, et des faubourgs privilégiés comme Saint-Antoine échappent aux jurandes. Les communautés sont plus fermées au XVIe siècle, plus ouvertes au XVIIIe.

Les mots

On dit alors communauté, corps de métier, jurande, maîtrise. « Corporation » au sens de groupe de métier n’est attesté qu’en 1672 et se répand au XVIIIe siècle. « Guilde » est notre mot, pas celui des textes français.

Le privilège

Il n’est pas un droit d’auteur : c’est une grâce limitée dans le temps, qui rembourse surtout les frais de l’imprimeur. Les premiers datent du tournant du XVIe siècle, entre 1498 et 1507 selon les sources.

Sources

Citation relue sur le texte. Le tableau des métiers repose sur des sources secondaires : à recouper par un historien.

Février

1776

Turgot proclame le droit de travailler.

Un édit supprime jurandes et communautés. Turgot est renvoyé en mai. En août, un nouvel édit recrée des corps à Paris.

« a fait du droit de travailler la propriété de tout homme, et cette propriété est la première, la plus sacrée et la plus imprescriptible de toutes. »

Préambule de l’édit

Gagne
Une promesse : exercer le métier de son choix, étrangers compris.
Perd
Elle tient quelques mois, et interdit déjà aux gens de métier de s’associer.
Textes et sources

Moins universel qu’on ne le dit

L’article IV excepte la pharmacie, l’orfèvrerie, l’imprimerie et la librairie. L’article XXIII suspend la suppression dans les villes de province, le temps de régler les dettes des communautés.

Déjà l’interdiction de s’associer

Les articles XIII et XIV défendent aux maîtres, compagnons, ouvriers et apprentis de former association ou assemblée. Le Chapelier aura un précédent.

Août 1776

L’édit n’est pas simplement retiré : Paris retrouve six corps de marchands et quarante-quatre communautés sous des règles nouvelles, et vingt-deux métiers restent libres.

Adam Smith n’y est pour rien

La Richesse des nations paraît le 9 mars 1776, après la rédaction de l’édit. La coïncidence est belle, mais aucune influence n’est démontrable.

Sources

Citation relue sur l’édition Daire. Les chiffres de l’édit d’août viennent d’une source secondaire : à confirmer sur Gallica.

2 mars

1791

Chacun choisit son métier.

Le décret d’Allarde supprime maîtrises et jurandes à compter du 1er avril. La liberté a un prix, une patente, qui est aussi un impôt.

« il sera libre à toute personne de faire tel négoce, ou d’exercer telle profession, art ou métier qu’elle trouvera bon »

Article 7

Gagne
Le choix de son métier, sans droit d’entrée ni visite de jurés.
Perd
L’abri du corps de métier. Les maîtres perdent leur monopole, indemnisés sur ce qu’ils ont versé au Trésor.
Textes et sources

Ce que dit le texte

Il parle de maîtrises et de jurandes, jamais de corporations. Et la phrase célèbre continue : « mais elle sera tenue de se pourvoir auparavant d’une patente », et de se conformer aux règlements de police.

La même année, la création

Janvier 1791 reconnaît aussi l’inventeur et l’auteur. Loi sur les brevets, article 1er : « Toute découverte ou nouvelle invention, dans tous les genres d’industrie, est la propriété de son auteur. » Loi sur les spectacles, rapport de Le Chapelier : l’ouvrage, fruit de la pensée d’un écrivain, est « la plus personnelle de toutes les propriétés », mais d’un genre à part, puisqu’il devient public cinq ans après la mort de l’auteur.

L’écho de Turgot

D’Allarde, le 15 février : « La faculté de travailler est un des premiers droits de l’homme. »

Une date discutée

Voté le 2 mars. Les lettres patentes portent le 17, mais le garde des sceaux annonce une sanction du 15. D’où l’usage : « loi des 2-17 mars ».

Sources

Article 7, rapports et brevets lus sur fac-similé lors de la recherche, à recopier une dernière fois sur l’image avant publication.

14 juin

1791

Plus rien entre l’individu et l’État.

Trois mois plus tard, la loi Le Chapelier interdit de rétablir les corps de métier. Elle vise ouvriers et entrepreneurs : ni syndic, ni registre, ni entente sur les prix.

« Il n’y a plus de corporation dans l’État, il n’y a plus que l’intérêt particulier de chaque individu et l’intérêt général. »

Le Chapelier devant l’Assemblée

Gagne
La liberté de contracter, d’individu à individu.
Perd
Le droit de s’associer pour défendre son métier.
Textes et sources

Une confusion courante

Ce n’est pas cette loi qui abolit les corporations : c’est le décret de mars. L’article 1er interdit de « les rétablir de fait, sous quelque prétexte et quelque forme que ce soit ».

Pourquoi ?

Les historiens discutent encore. Peur d’une agitation ouvrière pour les uns, radicalisation de l’individualisme libéral pour les autres. Le Chapelier invoque lui-même les assemblées d’ouvriers qui se multiplient. Et il souhaite, à la tribune, un salaire « un peu plus considérable qu’il ne l’est à présent ».

Une longue vie

La loi survit à tous les régimes jusqu’en 1884. En 1864, seul le délit de coalition disparaît.

Sources

Citation et article 1er relus sur les sources. Les motivations restent un débat d’historiens.

21 mars

1804

Devant le juge, le maître est cru.

Le Code civil ne connaît pas le contrat de travail, seulement le louage. Et depuis 1803, l’ouvrier qui voyage sans livret est réputé vagabond.

« Le maître est cru sur son affirmation »

Article 1781, abrogé le 2 août 1868

Gagne
Personne ne s’engage à vie : on n’engage ses services « qu’à temps ».
Perd
L’égalité devant le juge, et la liberté d’aller d’un atelier à l’autre.
Textes et sources

Le livret ouvrier

Loi du 22 germinal an XI et arrêté du 9 frimaire an XII. Il consigne les employeurs successifs et les avances. Le patron peut le garder, et l’ouvrier endetté ne peut partir avant d’avoir remboursé.

La grève est un délit

La coalition est punie dès 1791 et 1803. Le Code pénal de 1810 frappe les ouvriers plus durement que les patrons. Une loi de 1864 lève le délit, sans autoriser les associations.

Ni misérabilisme, ni idylle

La série de Marchand et Thélot ne montre pas de hausse du salaire réel ouvrier de 1820 à 1860, alors que la production croît. Ensuite, il progresse : environ 7,5 fois plus de pouvoir d’achat entre 1820 et 1996.

Sources

Articles 1780 et 1781 relus sur le texte de 1804. Le texte même du livret et les articles de 1810 restent à lire.

24 juillet

1867

Fonder une grande société ne demande plus de permission.

Jusque-là, une société anonyme passait par le gouvernement et le Conseil d’État : douze à dix-huit mois de procédure.

642

sociétés anonymes créées sous le régime d’autorisation, soit 11 par an (Hissung-Convert et Fournes Dattin, 2016)

Gagne
Réunir des capitaux et entreprendre à grande échelle.
Perd
Rien de direct. Mais c’est le cadre où grandiront les grandes firmes.
Textes et sources

Une liberté réglementée

L’article 21 abroge l’autorisation préalable du Code de commerce de 1807, en échange de règles : commissaires aux comptes, réserve légale. Une loi du 23 mai 1863 avait ouvert la voie pour les sociétés de 20 millions de francs au plus.

Notre lecture

La loi ne crée pas la grande entreprise. Elle en donne le cadre. Pour l’expliquer, Coase (1937) parle du coût de passer par le marché, et Chandler (1977) de la hiérarchie des managers salariés, sur le cas américain. Ni l’un ni l’autre ne décrit la France.

Sources

Article 21 et chiffres relus dans une notice universitaire, le texte de loi reste à lire. Le lien avec les grandes firmes est notre interprétation.

21 mars

1884

Le droit de se réunir revient.

Quatre-vingt-treize ans après, la loi Waldeck-Rousseau abroge la loi Le Chapelier. Les syndicats se constituent sans autorisation du gouvernement.

« Sont abrogés la loi des 14-17 juin 1791 et l’article 416 du Code pénal. »

Article 1er

Gagne
S’associer pour défendre son métier, et rester libre d’en sortir.
Perd
Un champ étroit : la défense des intérêts professionnels, et rien d’autre.
Textes et sources

La liberté d’en sortir

Article 7 : « Tout membre d’un syndicat professionnel peut se retirer à tout instant de l’association, nonobstant toute clause contraire ». Une leçon pour toute guilde.

Des limites

Article 3 : les syndicats ont « exclusivement pour objet l’étude et la défense des intérêts économiques, industriels, commerciaux et agricoles ». Leurs dirigeants doivent être français, et leur droit de posséder des immeubles reste limité.

Une correction

On lit souvent que Le Chapelier tombe en 1864. C’est faux : le texte de 1884 l’abroge encore.

Sources

Articles 1er, 2, 3 et 7 relus sur Wikisource. À recopier depuis le Journal officiel du 22 mars 1884 avant publication.

6 juillet

1931

Être salarié, c’est être subordonné.

L’arrêt Bardou écarte la dépendance économique. Gérant d’une succursale à Toulouse, Bardou n’est pas reconnu salarié : ce qui compte, c’est le lien juridique.

« la qualité de salarié implique nécessairement l’existence d’un lien juridique de subordination »

Arrêt Bardou, chambre civile

Gagne
Une frontière nette : qui est subordonné entre sous la protection du droit.
Perd
Cette protection se paie par l’autorité d’un autre. Qui dépend sans être subordonné reste dehors.
Textes et sources

L’échange

Le droit français lie ici deux choses : on est protégé parce qu’on obéit. Toute la question de l’indépendant part de cette phrase.

Ce qui précède

La loi du 9 avril 1898 fait du risque professionnel le fondement de la réparation des accidents : plus besoin de prouver la faute de l’employeur, en échange d’une indemnité forfaitaire. Le Code du travail de 1910 n’est d’abord que son Livre Ier, une compilation de lois déjà votées.

Un mot de trop

L’expression « subordination juridique permanente » circule, mais elle n’est pas dans l’arrêt tel que le rapportent nos sources.

Sources

Formule relue chez Sintez. L’arrêt lui-même reste à lire au Dalloz périodique, et la référence varie (DP 1931, 1, 121 ou 131).

4 octobre

1945

La sécurité passe par le salariat.

L’ordonnance organise la Sécurité sociale pour les salariés. Le projet se voulait universel, mais l’extension à tous est ajournée.

72 % → près de 90 %

part des salariés dans l’emploi, de 1962 à 2007 (INSEE)

Gagne
Maladie, vieillesse, accidents, famille : une protection de droit.
Perd
L’indépendant reste à côté, en partie par choix. Vieillesse en 1948, maladie en 1966.
Textes et sources

Les indépendants ont refusé

En 1947, leur mobilisation, menée notamment par Léon Gingembre, bloque l’affiliation au régime général. La loi du 17 janvier 1948 crée leur assurance vieillesse, celle du 12 juillet 1966 leur assurance maladie.

Lire le chiffre avec prudence

Le recul du non-salariat tient largement au déclin de l’agriculture : les exploitants passent de 16 % à 2 % de l’emploi entre 1962 et 2007. Il ne dit pas à lui seul qu’une liberté se perd.

1936

La loi du 20 juin accorde quinze jours de congés payés, dont douze ouvrables, après un an de service. L’image des foules à la mer se construit après coup : les grands départs viennent surtout dans les années 1950 et 1960.

1967, l’autre voie

L’ordonnance du 23 septembre crée le groupement d’intérêt économique : s’unir sans fusionner, sans capital, pour prolonger l’activité de chacun. Le prix existe : ses membres répondent des dettes sur leur patrimoine, solidairement sauf convention contraire.

Sources

Chiffres INSEE et chronologie des indépendants relus. Les ordonnances de 1945 et la rédaction de 1967 restent à lire, le GIE à faire relire par un juriste.

30 avril

1993

Le CERN renonce à ses droits sur le code du Web.

Depuis ce laboratoire international à la frontière franco-suisse, chacun peut utiliser, copier, modifier et redistribuer le code. Publier ne demande plus de passer par un éditeur.

« CERN relinquishes all intellectual property rights to this code, both source and binary form »

Déclaration signée par Hoogland et Weber

Gagne
Créer et diffuser sans intermédiaire ni permission.
Perd
Rien ne garantit d’en vivre : un bien commun ne fait pas un revenu.
Textes et sources

Un pas de côté

Cette étape ne relève pas du droit français, pas plus que celle de l’IA. Elle change pourtant la condition des créateurs en France.

Ce qui est donné

Le code de référence, pas « le Web » en général, et encore moins Internet. Dès 1994, la version suivante passe sous licence open source.

Avant le Web

Stallman annonce GNU le 27 septembre 1983 et quitte le MIT en janvier 1984 pour l’écrire. La licence GPL date de février 1989.

La création appartient à son auteur

Principe de la loi de 1957, repris dans le Code de 1992, article L. 111-1 : « L’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. »

Sources

Citation relue sur la page du CERN, pas sur la déclaration elle-même. « Domaine public » est évité à dessein : en droit français, la renonciation se discute.

1er janvier

2009

Se mettre à son compte devient simple.

La loi de modernisation de l’économie crée le régime de l’auto-entrepreneur, renommé micro-entrepreneur fin 2014. Fin 2022, ils sont 1,77 million d’actifs.

670 €

de revenu d’activité moyen par mois en 2022, et 31 % d’entre eux ont aussi une activité salariée (INSEE)

Gagne
Se lancer sans lourdeur, des cotisations proportionnelles au chiffre d’affaires.
Perd
Souvent peu de revenus, et pas la protection du salarié.
Textes et sources

Ce que le chiffre ne dit pas

Une moyenne n’est pas un niveau de vie : beaucoup ont un autre revenu. Et 3 millions de comptes ne font pas 3 millions d’actifs : fin 2025, 1,66 million déclarent un chiffre d’affaires.

Le salariat ne monte plus

Les non-salariés passent de 10,5 % à 11,7 % de l’emploi entre 2019 et 2024 (calcul sur les données INSEE), tirés par les micro-entrepreneurs.

Le juge regarde les faits

Take Eat Easy (2018) et Uber (2020) : le statut ne dépend ni de la volonté des parties ni du nom du contrat. Ces arrêts jugent des cas précis, et ne font pas de tout travailleur de plateforme un salarié. Une directive européenne de 2024 crée une présomption, à transposer avant le 2 décembre 2026.

Des statuts hybrides

Coopératives d’activité et d’emploi en 2014, portage salarial en 2015 : on tente déjà d’avoir les deux. Le revenu dépend toujours du chiffre d’affaires, et une part finance les services communs.

Sources

670 € et 31 % relus sur la page INSEE. À préciser : avant ou après cotisations. Transposition de la directive à vérifier à la date de publication.

30 novembre

2022

Une personne seule produit plus. Reste à savoir qui en profite.

En expérience, des tâches d’écriture vont 40 % plus vite, pour une qualité supérieure de 18 %. Mais les premières données sur les freelances vont dans l’autre sens.

−21 %

d’offres de freelances sur l’écriture et le code exposés, huit mois après ChatGPT (Demirci et al., 2025)

Gagne
Du temps et de la qualité, surtout pour les moins expérimentés.
Perd
Pour l’instant, moins de demande sur les tâches exposées.
Textes et sources

Les études se contredisent

Sur plateforme, les offres et les revenus baissent à court terme, et les offres restantes sont plus complexes et mieux payées. Au Danemark, Humlum et Vestergaard écartent tout effet supérieur à 2 % sur les salaires et les heures, deux ans après.

Mieux, mais pareil

Chez Doshi et Hauser (2024), les idées de GPT-4 rendent les histoires d’écrivains amateurs plus créatives, surtout chez les moins créatifs, mais elles se ressemblent davantage.

Notre pari

Nous pensons que le coût de se coordonner baisse, et que de petits groupes pourront faire ce qui exigeait une grande entreprise. Ce n’est pas démontré : aucune étude lue ne montre que l’IA générative fait rétrécir les firmes, et les grandes entreprises ont encore gagné des emplois en France entre 2012 et 2022, par le jeu des rachats. Nous le signons comme un pari.

Sources

Chiffres de Demirci et de Noy-Zhang relus. Aucune de ces études ne porte sur la France : la lacune reste à combler.

En 1791, la France a aboli ses guildes. C’est ici qu’elles renaîtront.

La suite reste à écrire.

Nous écrivons et défendons ce nouveau paradigme

Aux créateurs de ce temps :

Une série d’essais par lesquels ceux qui se veulent les fondateurs et les penseurs de l’ère qui s’ouvre exposent leurs raisons, les soumettent au jugement de tous, et en répondent sous leur propre nom.

  1. N° 1Killian Di Vincenzoà paraître
  2. N° XXVoustrès bientôt…

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